Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOWAMEDICA
NOWAK SAS

Numéro de dépôt :
3186460
Date de dépôt :
27/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2012
NOWAMEDICA de NOWAK

Présentation de la marque NOWAMEDICA

Déposée le 27 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOWAK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOWAMEDICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOWAK domicilié(e) Zone Artisanale,35320 PANCE - 35320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 905 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Philippe ADMONT, NOWAK domicilié(e) Zone Artisanale,35320 PANCE - 35320 - France.

La marque NOWAMEDICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOWAMEDICA est expirée depuis le 27 septembre 2012.

NOWAK a également déposé les autres marques suivantes : N NOWAK , N , NOWAMEDICA


NOWAK SAS - Zone Artisanale,35320 PANCE - 35320 - France - SIREN 328905989


Jean Philippe ADMONT, NOWAK - Zone Artisanale,35320 PANCE - 35320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Produits de fonderie, (métalliques) , à usage médical. Outils métalliques destinés à la pose de prothèses médicales Articles orthopédiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.